78415_PLU_20230213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAINVILLE"


Informations

Nom du document DU_78415
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAINVILLE
Maillage 78415 MONTAINVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2023 à 12:59
Publié le 24/02/2023 à 14:19
Mis à jour le 24/02/2023 à 14:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 78415_PLU_20230213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c816daae5e673b425354b328590bc6eb
Producteur Mairie de Montainville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78415
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8319165,48.8701867,1.875985,48.8910451]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78415_procedure_20230213.pdf Procédure
78415_rapport_20230213.pdf Rapport
78415_padd_20230213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78415_reglement_20230213.pdf Règlement écrit
78415_reglement_graphique_1_20230213.pdf Règlement graphique 1
78415_reglement_graphique_20230213.pdf Règlement graphique
78415_reglement_graphique_2_20230213.pdf Règlement graphique 2
78415_info_lin_19_01_aep_20230213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
78415_info_lin_19_01_annexe_sanitaire_20230213.pdf Info lin 19 01 annexe sanitaire
78415_info_surf_04_00_20230213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78415_info_surf_14_00_20230213.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78415_info_surf_19_01_eu_20230213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
78415_info_surf_99_00_information_diverse_20230213.pdf Info surf 99 00 information diverse
78415_liste_SUP_20230213.pdf Liste SUP
78415_liste_SUP_ppri_20230213.pdf Liste SUP ppri
78415_plan_SUP_20230213.pdf Plan SUP
info_surf_19_01_captage_20230213.pdf Surf 19 01 captage
78415_orientations_amenagement_20230213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montainville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montainville78.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montainville78.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.