17312_PLU_20110622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-SUR-GIRONDE"


Informations

Nom du document DU_17312
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-SUR-GIRONDE
Maillage 17312 SAINT-BONNET-SUR-GIRONDE
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2022 à 17:11
Publié le 12/12/2022 à 17:35
Mis à jour le 12/12/2022 à 17:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17312_PLU_20110622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c824d62c66331dcb68829b14516d2e15
Producteur Mairie - Saint-Bonnet-sur-Gironde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BONNET-SUR-GIRONDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17312
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7085357,45.3146334,-0.5939214,45.3709108]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/06/2022
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17312_procedure_20110622.pdf Procédure
17312_rapport_20110622.pdf Rapport
17312_padd_20110622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17312_reglement_20110622.pdf Règlement écrit
17312_reglement_graphique_20110622.pdf Règlement graphique
17312_info_surf_04_00_20110622.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17312_info_surf_11_00_20110622.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
17312_liste_annexes_20110622.pdf Liste annexes
17312_liste_sup_20110622.pdf Liste sup
17312_plan_sup_20110622.pdf Plan sup
17312_orientations_amenagement_18_00_20110622.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Bonnet-sur-Gironde
Téléphone : 05 46 86 01 59
Courriel : mairie@saintbonnetsurgironde.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 86 01 59
Courriel : mairie@saintbonnetsurgironde.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17312 SAINT-BONNET-SUR-GIRONDE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.