50076_PLU_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREHAL"


Informations

Nom du document DU_50076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREHAL
Maillage 50076 BREHAL
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2023 à 12:57
Publié le 09/02/2023 à 00:07
Mis à jour le 09/02/2023 à 00:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50076_PLU_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c8267dcada988d41b00b08e0a5a3f1c0
Producteur Commune de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREHAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50076
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.5710114,48.8685722,-1.4771081,48.9148886]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/12/2022
Date de publication : 15/12/2022
Date de révision : 09/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56260_procedure_20220404.pdf Procédure
50076_rapport_1_20221215.pdf Partie 1
50076_rapport_2_20221215.pdf Partie 2
50076_padd_20221215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50076_prescription_pct_16_01_20221512.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
50076_prescription_surf_02_00_20221512.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
50076_prescription_surf_02_02_20221215.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
50076_prescription_surf_05_00_20221512.pdf Emplacement réservé
50076_reglement_20221215.pdf Règlement écrit
50076_reglement_graphique_1_20221215.pdf Règlement graphique 1
50076_reglement_graphique_2_20221215.pdf Règlement graphique 2
50076_reglement_graphique_3_20221215.pdf Règlement graphique 3
50076_annexe_sanitaire_20221215.pdf Annexe sanitaire
50076_classement_sonore_20221215.pdf Classement sonore
50076_craup_20221215.pdf Craup
50076_info_surf_19_01_1_20221215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
50076_info_surf_19_01_2_20221215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
50076_info_surf_19_01_3_20221215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
50076_liste_sup_1_20221215.pdf Liste sup 1
50076_liste_sup_2_20221215.pdf Liste sup 2
50076_plan_sup_1_20221215.pdf Plan sup 1
50076_plan_sup_2_20221215.pdf Plan sup 2
50076_plan_sup_3_20221215.pdf Plan sup 3
50076_orientations_amenagement_20221215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50076 BREHAL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.