49358_PLU_20170630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TURQUANT"


Informations

Nom du document DU_49358
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TURQUANT
Maillage 49358 TURQUANT
Source Inconnue
Téléversé le 13/06/2018 à 11:19
Publié le 13/06/2018 à 11:40
Mis à jour le 18/06/2020 à 08:37
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 49358_PLU_20170630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c829691eb49690cec52d7fef90cbb3b5
Producteur Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.