70472_PLU_20160425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-EN-COMTE"



Informations

Nom du document DU_70472
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-EN-COMTE
Maillage 70472 SAINT-REMY-EN-COMTE
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2020 à 14:34
Publié le 29/10/2020 à 09:26
Mis à jour le 29/10/2020 à 09:26
Statut
Version 2
Nom de l'archive 70472_PLU_20160425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c82ebbefb5fba6e079601cbd42b188cb
Producteur Mairie de Saint-Rémy-en-Comté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMY-EN-COMTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/10/2020.
Emprise [6.0741273,47.8208456,6.148691,47.8505718]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
70472_procedure_20160425.pdf Procédure
70472_rapport_1_20160425.pdf Partie 1
70472_rapport_2_20160425.pdf Partie 2
70472_padd_20160425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
70472_reglement_20160425.pdf Règlement écrit
70472_reglement_graphique_1_20160425.pdf Règlement graphique 1
70472_reglement_graphique_2_20160425.pdf Règlement graphique 2
70472_reglement_graphique_3_20160425.pdf Règlement graphique 3
70472_autres_annexes_20160425.pdf Autres annexes
70472_cahier_preconisations_20160425.pdf Cahier preconisations
70472_info_lin_19_01_1_20160425.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
70472_info_lin_19_01_2_20160425.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
70472_liste_annexes_20160425.pdf Liste annexes
70472_liste_sup_20160425.pdf Liste sup
70472_plan_sup_20160425.pdf Plan sup
70472_orientations_amenagement_20160425.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Rémy-en-Comté
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-remy70.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-remy70.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.