46091_CC_20101103

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ESCAMPS"


Informations

Nom du document DU_46091
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ESCAMPS
Maillage 46091 ESCAMPS
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2026 à 16:10
Publié le 15/05/2026 à 23:12
Mis à jour le 15/05/2026 à 23:12
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 46091_CC_20101103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c82f3c575d7bbbf3f1f2bf2f0d52b8a5
Producteur ESCAMPS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ESCAMPS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 46091
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5784208,44.3471853,1.6606291,44.3873499]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/11/2010
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (Download)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
46091_procedure_20101103.pdf Procédure
46091_rapport_20101103.pdf Rapport
46091_prescription_surf_20101103.pdf Prescription surf

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESCAMPS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieescamps46@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ESCAMPS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieescamps46@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 46091 ESCAMPS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.