01321_PLU_20210708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de REVONNAS"


Informations

Nom du document DU_01321
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de REVONNAS
Maillage 01321 REVONNAS
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2021 à 11:30
Publié le 04/01/2022 à 15:43
Mis à jour le 04/01/2022 à 15:43
Statut
Version 2
Nom de l'archive 01321_PLU_20210708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c833353899d5cbe923b80161483cdadc
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REVONNAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01321
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/01/2022.
Emprise [5.3055216,46.1509354,5.3644495,46.1757328]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01321_PROCEDURE_20210708.pdf PROCEDURE
01321_rapport_1_20050304.pdf Partie 1
01321_rapport_2_20210708.pdf Partie 2
01321_padd_20050304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01321_prescription_surf_20210708.pdf Prescription surf
01321_reglement_20210708.pdf Règlement écrit
01321_liste_sup_20050304.pdf Liste sup
01321_rapport_annexes_sanitaires_20050304.pdf Rapport annexes sanitaires
01321_orientations_amenagement_20210708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.