37167_PLU_20260114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLE-PONT-PIERRE"



Informations

Nom du document DU_37167
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLE-PONT-PIERRE
Maillage 37167 NEUILLE-PONT-PIERRE
Source Téléversement
Téléversé le 26/02/2026 à 12:25
Publié le 02/03/2026 à 12:32
Mis à jour le 02/03/2026 à 12:32
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 37167_PLU_20260114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c833f63a6d7660a372584389735c1dc6
Producteur Communauté de Communes GATINE RACAN
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUILLE-PONT-PIERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37167
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4930688,47.5133308,0.6142959,47.5801161]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
37167_procedure_20260114.pdf Procédure
37167_rapport_1_20170615.pdf Partie 1
37167_rapport_2_20221109.pdf Partie 2
37167_rapport_3_20231108.pdf Partie 3
37167_rapport_4_20260114.pdf Partie 4
37167_rapport_5_20260114.pdf Partie 5
37167_rapport_6_20260114.pdf Partie 6
37167_padd_20260114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37167_reglement_20260114.pdf Règlement écrit
37167_reglement_graphique_1_20260114.pdf Règlement graphique 1
37167_reglement_graphique_2_20260114.pdf Règlement graphique 2
37167_info_surf_02_20170615.pdf Zone d'aménagement concerté
37167_info_surf_19_20170615.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37167_liste_SUP_20170615.pdf Liste SUP
37167_plan_SUP_20170615.pdf Plan SUP
37167_prescription_surf_05_00_20260114.pdf Emplacement réservé
37167_prescription_surf_16_01_20260114.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
37167_orientations_amenagement_20260114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes GATINE RACAN
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@gatine-racan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes GATINE RACAN
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@gatine-racan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.