24207_PLU_20171205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GROLEJAC"



Informations

Nom du document DU_24207
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GROLEJAC
Maillage 24207 GROLEJAC
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2021 à 16:29
Publié le 04/10/2021 à 12:10
Mis à jour le 04/10/2021 à 12:10
Statut
Version 1
Nom de l'archive 24207_PLU_20171205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c84b5b292cb9be82fba4d721f568ddf1
Producteur Communauté de communes Domme - Villefranche du Périgord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GROLEJAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 24207
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/10/2021.
Emprise [1.2640068,44.7898432,1.3250146,44.8322853]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_24/24207_PLU_20171205/24207_PLU_20171205.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24207_procedure_20171205.pdf Procédure
24207_rapport_20171205.pdf Rapport
24207_PADD_20171205.pdf PADD
24207_reglement_20171205.pdf Règlement écrit
24207_emplacements_reserves_20171205.pdf Emplacements reserves
24207_liste_annexes_20171205.pdf Liste annexes
24207_sup_20171205.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Domme - Villefranche du Périgord
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@comcomdv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@comcomdv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.