45188_PLU_20221213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOURY"


Informations

Nom du document DU_45188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOURY
Maillage 45188 LOURY
Source Téléversement
Téléversé le 24/03/2023 à 11:37
Publié le 24/03/2023 à 12:02
Mis à jour le 24/03/2023 à 12:02
Statut
Version 4
Nom de l'archive 45188_PLU_20221213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c8511ae08ed6c188065a6f5544a2a12a
Producteur Parenthèses Urbaines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOURY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45188
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.041738,47.9672382,2.1574973,48.0417459]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45188_procedure_20221213.pdf Procédure
45188_rapport_1_20221213.pdf Partie 1
45188_rapport_2_20221213.pdf Partie 2
45188_padd_20221213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45188_prescription_surf_05_20221213.pdf Emplacement réservé
45188_reglement_20221213.pdf Règlement écrit
45188_reglement_graphique_20221213.pdf Règlement graphique
45188_info_lin_19_acs_20221213.pdf Info lin 19 acs
45188_info_lin_19_aep_20221213.pdf Info lin 19 aep
45188_info_lin_19_eu_20221213.pdf Info lin 19 eu
45188_info_lin_19_texte_20221213.pdf Annexes sanitaires
45188_liste_SUP_20221213.pdf Liste SUP
45188_plan_SUP_20221213.pdf Plan SUP
45188_plan_sites_archeologiques_20221213.pdf Plan sites archéologiques
45188_orientations_amenagement_20221213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Parenthèses Urbaines
Téléphone : Aucun
Courriel : se.bondoux@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.berrached@siamurba.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.