38334_PLU_20250415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REVEL"


Informations

Nom du document DU_38334
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REVEL
Maillage 38334 REVEL
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2025 à 08:45
Publié le 25/04/2025 à 09:00
Mis à jour le 25/04/2025 à 09:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38334_PLU_20250415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c851687e02a0fd4953bb05dfdc94c6de
Producteur Mairie de Revel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REVEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38334
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8470091,45.1312293,5.9873349,45.2041569]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38334_procedure_20200910.pdf Procédure
38334_procedure_20250415.pdf Procédure
38334_rapport_1_20250415.pdf Partie 1
38334_rapport_2_20200910.pdf Partie 2
38334_rapport_3_20200910.pdf Partie 3
38334_rapport_4_20200910.pdf Partie 4
38334_rapport_5_20200910.pdf Partie 5
38334_rapport_6_20200910.pdf Partie 6
38334_rapport_7_20200910.pdf Partie 7
38334_padd_20250415.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38334_reglement_20250415.pdf Règlement écrit
38334_reglement_graphique_1_20250415.pdf Règlement graphique 1
38334_reglement_graphique_2_20250415.pdf Règlement graphique 2
38334_reglement_graphique_3_20250415.pdf Règlement graphique 3
38334_reglement_graphique_4_20250415.pdf Règlement graphique 4
38334_reglement_graphique_5_20250415.pdf Règlement graphique 5
38334_reglement_graphique_6_20250415.pdf Règlement graphique 6
38334_AS1_sup_20250415.pdf AS1 sup
38334_PM1_1_sup_20250415.pdf PM1 1 sup
38334_PM1_2_sup_20250415.pdf PM1 2 sup
38334_info_surf_08_00_1_20250415.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (1)
38334_info_surf_08_00_2_20250415.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (2)
38334_info_surf_19_01_1_20250415.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38334_info_surf_19_02_20250415.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
38334_info_surf_21_00_20250415.pdf Projet de plan de prévention des risques
38334_info_surf_99_00_20250415.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38334_liste_annexes_20250415.pdf Liste annexes
38334_liste_sup_20250415.pdf Liste sup
38334_plan_sup_20250415.pdf Plan sup
38334_orientations_amenagement_20250415.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Revel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@revel-belledonne.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@revel-belledonne.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.