26179_PLU_20230704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERCUROL-VEAUNES"


Informations

Nom du document DU_26179
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERCUROL-VEAUNES
Maillage 26179 MERCUROL-VEAUNES
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2023 à 08:59
Publié le 06/07/2023 à 09:58
Mis à jour le 06/07/2023 à 09:58
Statut
Version 8
Nom de l'archive 26179_PLU_20230704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c8547197484ff6295a5326cc19e634fa
Producteur Mairie de Mercurol-Veaunes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERCUROL-VEAUNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26179
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8531239,45.0393229,4.9374871,45.1083241]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26179_procedure_20230704.pdf Procédure
26179_rapport_20230704.pdf Rapport
26179_padd_20230704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26179_reglement_20230704.pdf Règlement écrit
26179_reglement_graphique_20230704.pdf Règlement graphique
26179_annexes_20230704.pdf Annexes
26179_info_lin_19_aep_20230704.pdf Info lin 19 aep
26179_info_lin_19_eu_20230704.pdf Info lin 19 eu
26179_info_surf_02_20230704.pdf Zone d'aménagement concerté
26179_info_surf_04_20230704.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26179_info_surf_14_20230704.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
26179_info_surf_21_ppri_20230704.pdf Info surf 21 ppri
26179_sup_20230704.pdf Sup
26179_orientations_amenagement_20230704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mercurol-Veaunes
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mercurol-veaunes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mercurol-veaunes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26179 MERCUROL-VEAUNES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.