57132_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-SALINS"


Informations

Nom du document DU_57132
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-SALINS
Maillage 57132 CHATEAU-SALINS
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2026 à 08:54
Publié le 04/03/2026 à 16:31
Mis à jour le 04/03/2026 à 16:31
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 57132_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c85b344122f3463be7f93ae09210f9b1
Producteur Mairie de CHATEAU-SALINS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-SALINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57132
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4565897,48.8036717,6.5287768,48.8364354]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57132_procedure_20260126.pdf Procédure
57132_rapport_1_20260126.pdf Partie 1
57132_rapport_2_20260126.pdf Partie 2
57132_rapport_3_20260126.pdf Partie 3
57132_padd_20260126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57132_reglement_20260126.pdf Règlement écrit
57132_reglement_graphique_20260126.pdf Règlement graphique
57132_ap_acou_20260126.pdf Ap acou
57132_info_lin_19_01_aep_20260126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
57132_info_lin_19_01_ass_20260126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
57132_info_surf_14_00_acou_20260126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (acou)
57132_liste_sup_20260126.pdf Liste sup
57132_notice_aep_20260126.pdf Notice aep
57132_notice_ass_20260126.pdf Notice ass
57132_plan_sup_20260126.pdf.pdf Plan sup
57132_oap_20260126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHATEAU-SALINS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chateau-salins.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de CHATEAU-SALINS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chateau-salins.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.