68252_PLU_20260206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OSTHEIM"



Informations

Nom du document DU_68252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OSTHEIM
Maillage 68252 OSTHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2026 à 13:11
Publié le 25/02/2026 à 17:52
Mis à jour le 25/02/2026 à 17:52
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 68252_PLU_20260206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c86255d3892e50ce0a581669d3f5e0c9
Producteur Mairie de OSTHEIM
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'OSTHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68252
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.3543462,48.1293795,7.4029145,48.1760286]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68252_procedure_20260206.pdf Procédure
68252_rapport_1_20260206.pdf Partie 1
68252_rapport_2_20260206.pdf Partie 2
68252_rapport_3_20260206.pdf Partie 3
68252_rapport_4_20260206.pdf Partie 4
68252_padd_20260206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68252_prescription_surf_05_20260206.pdf Emplacement réservé
68252_reglement_20260206.pdf Règlement écrit
68252_reglement_graphique_1_20260206.pdf Règlement graphique 1
68252_reglement_graphique_2_20260206.pdf Règlement graphique 2
68252_cdpenaf_20260206.pdf Cdpenaf
68252_indicateur_suivi_20260206.pdf Indicateur suivi
68252_info_surf_14_00_20260206.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
68252_plan_assainissement_20260206.pdf Plan assainissement
68252_plan_ppri_20260206.pdf Plan ppri
68252_plan_sup_20260206.pdf Plan sup
68252_ppri_20260206.pdf Ppri
68252_orientations_amenagement_20260206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de OSTHEIM
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-ostheim@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de OSTHEIM
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ostheim@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.