51066_PLU_20140110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAISE-SOUS-ARZILLIERES"


Informations

Nom du document DU_51066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAISE-SOUS-ARZILLIERES
Maillage 51066 BLAISE-SOUS-ARZILLIERES
Source Inconnue
Téléversé le 30/03/2020 à 15:14
Publié le 30/03/2020 à 16:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 51066_PLU_20140110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c86de27ea8d7c7ac45493a5a10a92466
Producteur Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLAISE-SOUS-ARZILLIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.562037523224055,48.65540664214847,4.6074510935283355,48.68738037708311]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OGC:ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51066_info_surf_04_00_20140110.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51066_info_surf_19_01_20140110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51066_info_surf_99_00_20140110.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
51066_info_surf_99_00_2_20140110.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
51066_liste_annexes_20140110.pdf Liste annexes
51066_liste_sup_20140110.pdf Liste sup
51066_maj_serv_PM1_20140110.pdf Maj serv PM1
51066_orientations_amenagement_20140110.pdf OAP
51066_padd_20140110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51066_plan_sup_20140110.pdf Plan sup
51066_procedure_20140110.pdf Procédure
51066_rapport_20140110.pdf Rapport
51066_reglement_20140110.pdf Règlement écrit
51066_reglement_graphique_1_20140110.pdf Règlement graphique 1
51066_reglement_graphique_2_20140110.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.