05134_PLU_20201113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLEMENT-SUR-DURANCE"


Informations

Nom du document DU_05134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLEMENT-SUR-DURANCE
Maillage 05134 SAINT-CLEMENT-SUR-DURANCE
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2021 à 12:14
Publié le 02/03/2021 à 13:50
Mis à jour le 02/03/2021 à 13:50
Statut
Version 7
Nom de l'archive 05134_PLU_20201113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c86ff5206bce1c546902dd49d418d000
Producteur Commune de SAINT-CLEMENT-SUR-DURANCE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLEMENT-SUR-DURANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05134
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/03/2021.
Emprise [6.4973062,44.5993796,6.5987494,44.6988749]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05134_procedure_20201113.pdf Procédure
05134_rapport_20201113.pdf Rapport
05134_padd_20201113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05134_reglement_20201113.pdf Règlement écrit
05134_reglement_graphique_20201113.pdf Règlement graphique
05134_annexes_sanitaires_20201113.pdf Annexes sanitaires
05134_autres_annexes_20201113.pdf Autres annexes
05134_dpu_20201113.pdf Dpu
05134_emplacements_reserves_20201113.pdf Emplacements reserves
05134_exploitations_agricoles_20201113.pdf Exploitations agricoles
05134_risques_20201113.pdf Risques
05134_sup_20201113.pdf Sup
05134_orientations_amenagement_20201113.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-CLEMENT-SUR-DURANCE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stclement-d@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stclement-d@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.