70334_PLU_20230530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARNAY"


Informations

Nom du document DU_70334
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARNAY
Maillage 70334 MARNAY
Source Téléversement
Téléversé le 25/01/2024 à 10:09
Publié le 25/01/2024 à 12:17
Mis à jour le 25/01/2024 à 12:17
Statut
Version 3
Nom de l'archive 70334_PLU_20230530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c87f56f88f9a0f0d43d957a04b7d0531
Producteur Geosoft

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 70334
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.7461991,47.2738838,5.7963433,47.3151467]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
70334_procedure_20230530.pdf Procédure
70334_rapport_1_20200915.pdf Partie 1
70334_rapport_2_20170509.pdf Partie 2
70334_padd_20170509.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
70334_prescription_surf_05_01_20170509.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
70334_reglement_20200915.pdf Règlement écrit
70334_reglement_graphique_1_20200915.pdf Règlement graphique 1
70334_reglement_graphique_2_20200915.pdf Règlement graphique 2
70334_info_surf_04_00_20170509.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
70334_liste_annexes_20170509.pdf Liste annexes
70334_orientations_amenagement_1_20170509.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 70334 MARNAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.