42100_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GIMOND"


Informations

Nom du document DU_42100
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GIMOND
Maillage 42100 LA GIMOND
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2024 à 07:55
Publié le 29/03/2024 à 08:29
Mis à jour le 29/03/2024 à 08:29
Statut
Version 9
Nom de l'archive 42100_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c882fa7062b726b9a5aa57673b0ea485
Producteur EPURES, L'AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION STÉPHANOISE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GIMOND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42100
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.4015988,45.5434782,4.4269607,45.5664579]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42100_procedure_20230629.pdf Procédure
42100_rapport_20230629.pdf Rapport
42100_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42100_prescription_surf_05_20230629.pdf Emplacement réservé
42100_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
42100_reglement_graphique_20230629.pdf Règlement graphique
42100_RLPi_20230928.pdf RLPi
42100_anx_san_20230629.pdf Anx san
42100_avis_mrae_20230629.pdf Avis mrae
42100_composition_20230629.pdf Composition
42100_couverture_20230629.pdf Couverture
42100_derog_urba_limitee_20230629.pdf Derog urba limitee
42100_info_lin_19_aep_20230629.pdf Info lin 19 aep
42100_info_lin_19_eu_20230629.pdf Info lin 19 eu
42100_info_surf_04_dpu_20230629.pdf Info surf 04 dpu
42100_liste_sup_20230629.pdf Liste sup
42100_taxe_amenagement_20230928.pdf Taxe amenagement
42100_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.