88158_PLU_20240924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ELOYES"



Informations

Nom du document DU_88158
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ELOYES
Maillage 88158 ELOYES
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2024 à 15:02
Publié le 26/11/2024 à 07:39
Mis à jour le 26/11/2024 à 07:39
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 88158_PLU_20240924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c889baca8f4803212df3173a7bbf4022
Producteur eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ELOYES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 88158
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.5919597,48.0697313,6.6556223,48.1128652]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88158_procedure_20240924.pdf Procédure
88158_rapport_20240924.pdf Rapport
88158_padd_20240924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88158_prescription_surf_02_01_20240924.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
88158_prescription_surf_05_01_20240924.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
88158_reglement_20240924.pdf Règlement écrit
88158_reglement_graphique_20240924.pdf Règlement graphique
88158_info_surf_04_20221214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88158_info_surf_99_20221214.pdf Autre
88158_sup_20240924.pdf Sup
88158_orientations_amenagement_20240924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.