27318_CC_20140324

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA HAYE-DE-CALLEVILLE"



Informations

Nom du document DU_27318
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA HAYE-DE-CALLEVILLE
Maillage 27318 LA HAYE-DE-CALLEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2021 à 20:16
Publié le 21/07/2021 à 21:02
Mis à jour le 21/07/2021 à 21:02
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 27318_CC_20140324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c893df9a6c070ffb7c1a14277296f835
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA HAYE-DE-CALLEVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/07/2021.
Emprise [0.760232,49.1771451,0.798389,49.2038114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27318_procedure_20140324.pdf Procédure
27318_rapport_20140324.pdf Rapport
27318_cahier_recommandations_architecturales_20140324.pdf Cahier recommandations architecturales
27318_charte_bonne_pratique_gestion_des_eaux_20140324.pdf Charte bonne pratique gestion des eaux
27318_expose_des_dispositions_du_reglement_20140324.pdf Expose des dispositions du reglement
27318_isolement_accoustique_20140324.pdf Isolement accoustique
27318_liste_sup_20140324.pdf Liste sup
27318_partie_amenagement_20140324.pdf Partie amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hayedecalleville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hayedecalleville@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.