80020_PLU_20240318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLONVILLE"


Informations

Nom du document DU_80020
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLONVILLE
Maillage 80020 ALLONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2024 à 14:16
Publié le 19/04/2024 à 10:08
Mis à jour le 19/04/2024 à 10:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80020_PLU_20240318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c899bfef1ade5f83ca8e2eb82d2932fa
Producteur Mairie d'ALLONVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80020
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.3260798,49.9207759,2.395989,49.9602909]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80020_procedure_20240318.pdf Procédure
80020_rapport_1_20240318.pdf Partie 1
80020_rapport_2_20240318.pdf Partie 2
80020_padd_20240318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80020_prescription_surf_05_01_20240318.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
80020_reglement_20240318.pdf Règlement écrit
80020_reglement_graphique_20240318.pdf Règlement graphique
80020_elements_proteges_20240318.pdf Elements proteges
80020_etude_incidence_31_06_20240318.pdf Etude incidence 31 06
80020_info_lin_19_01_annexes_sanitaires_20240318.pdf Info lin 19 01 annexes sanitaires
80020_plan_sup_20240318.pdf Plan sup
80020_orientations_amenagement_20240318.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80020 ALLONVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.