07157_PLU_20260402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEYSSE"



Informations

Nom du document DU_07157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEYSSE
Maillage 07157 MEYSSE
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2026 à 14:39
Publié le 23/04/2026 à 08:29
Mis à jour le 23/04/2026 à 08:29
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 07157_PLU_20260402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c8a03969ea2916cc6edcb5fee132bab8
Producteur Mairie MEYSSE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEYSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07157
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [4.6499066,44.5966986,4.7772263,44.6465326]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/06/2017
Date de publication : 24/01/2017
Date de révision : 02/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07157_procedure_20260402.pdf Procédure
07157_rapport_20260402.pdf Rapport
07157_padd_20260402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07157_prescription_surf_02_00_20260402.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
07157_reglement_20260402.pdf Règlement écrit
07157_reglement_graphique_20260402.pdf Règlement graphique
07157_annexes_ecrites_20260402.pdf Annexes ecrites
07157_info_surf_04_20260402.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07157_plan_AEP_20260402.pdf Plan AEP
07157_plan_EU_20260402.pdf Plan EU
07157_plan_SUP_20260402.pdf Plan SUP
07157_oap_20260402.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie MEYSSE
Téléphone : Aucun
Courriel : claudine.munoz@meysse.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE De MEYSSE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@meysse.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07157 MEYSSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.