55228_PLU_20180615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES"


Informations

Nom du document DU_55228
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES
Maillage 55228 HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES
Source Inconnue
Téléversé le 30/07/2019 à 13:25
Publié le 18/09/2019 à 10:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55228_PLU_20180615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c8a092fc9a6aac4838ecf81ccbdc413b
Producteur Mairie de Hannonville sous les Côtes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.601951288949223,49.00310924327779,5.702830522851021,49.06192274364854]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/11/2015
Date de publication : 13/11/2015
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55228_info_lin_19_20180615.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55228_info_surf_04_20180615.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55228_liste_sup_20180615.pdf Liste sup
55228_orientations_amenagement_20180615.pdf OAP
55228_padd_20180615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55228_plan_sup_20180615.pdf Plan sup
55228_procedure_20180615.pdf Procédure
55228_rapport_20180615.pdf Rapport
55228_reglement_20180615.pdf Règlement écrit
55228_reglement_graphique_20180615.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Hannonville sous les Côtes
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-hannonville.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55228 HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.