44146_PLU_20170704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROUGE"


Informations

Nom du document DU_44146
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROUGE
Maillage 44146 ROUGE
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2022 à 18:19
Publié le 05/07/2022 à 11:38
Mis à jour le 05/07/2022 à 11:38
Statut
Version 3
Nom de l'archive 44146_PLU_20170704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c8b3d2817d04f857789ae1c2f82d6363
Producteur Mairie de ROUGE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44146
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/07/2022.
Emprise [-1.512368,47.7244231,-1.3561524,47.8103849]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44146_procedure_20170704.pdf Procédure
44146_rapport_20170704.pdf Rapport
44146_padd_20170704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44146_reglement_20170704.pdf Règlement écrit
44146_reglement_graphique_20170704.pdf Règlement graphique
Carte_Interdiction_drainage.pdf Interdiction
PLU_Rouge_Servitudes_1_10000.pdf Rouge Servitudes 1
PLU_Rouge_Servitudes_2__10000.pdf Rouge Servitudes 2
PLU_Rouge_Servitudes_3_Bourg_2000.pdf Rouge Servitudes 3 Bourg
RD.pdf
Rapport_ZH.pdf
ZDE.pdf
44146_orientations_amenagement_20170704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de ROUGE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-rouge@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-rouge@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.