Vue détaillée du document 76324_PLU_20180406

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GREGES"

Nom du document	DU_76324
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GREGES
Maillage	76324 GREGES
Source	Inconnue
Téléversé le	15/05/2019 à 19:57
Publié le	05/09/2019 à 14:06
Mis à jour le	02/06/2020 à 11:32
Statut
Version	2
Nom de l'archive	76324_PLU_20180406
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-c8c678e925c3fdbae579f71ac7a753a6
Producteur	Mairie de Grèges

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GREGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise	[1.1341500331728278,49.91270458884203,1.1649301237892533,49.93414079543615]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 02/06/2020

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	76324_annexes_20180406.pdf	Annexes
	76324_liste_sup_20180406.pdf	Liste sup
	76324_orientations_amenagement_1_20180406.pdf	OAP 1
	76324_padd_20180406.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	76324_plan_sup_20180406.pdf	Plan sup
	76324_rapport_20180406.pdf	Rapport
	76324_reglement_20180406.pdf	Règlement écrit
	76324_reglement_graphique_20180406.pdf	Règlement graphique

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Mairie de Grèges Téléphone : Aucun Courriel : mairie-sg.greges@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : contact@mairie-garancieres.com

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