26287_PLU_20220407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROYNAC"



Informations

Nom du document DU_26287
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROYNAC
Maillage 26287 ROYNAC
Source Téléversement
Téléversé le 16/08/2022 à 10:56
Publié le 16/08/2022 à 11:08
Mis à jour le 16/08/2022 à 11:08
Statut
Version 4
Nom de l'archive 26287_PLU_20220407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c8c7d8caa9d0ada636a1bfb1e43cd9f2
Producteur Montélimar Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROYNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26287
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/08/2022.
Emprise [4.902013,44.6233436,4.9740051,44.6764462]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/07/2014
Date de publication : 04/01/2018
Date de révision : 16/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Ville de Roynac http://www.roynac.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26287_procedure_20220407.pdf Procédure
26287_rapport_20220407.pdf Rapport
26287_padd_20220407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26287_reglement_20220407.pdf Règlement écrit
26287_reglement_graphique_20220407.pdf Règlement graphique
26287_annexes_20220407.pdf Annexes
26287_liste_servitudes_20220407.pdf Liste servitudes
26287_reglement_graphique_20220407.pdf Règlement graphique
26287_servitudes_20220407.pdf Servitudes
26287_orientations_20220407.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montélimar Agglomération
Téléphone : 04-75-00-64-41
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04-75-00-64-41
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.