28377_PLU_20230414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOREL-MOUSSEL"


Informations

Nom du document DU_28377
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOREL-MOUSSEL
Maillage 28377 SOREL-MOUSSEL
Source Téléversement
Téléversé le 01/06/2023 à 15:15
Publié le 01/06/2023 à 15:32
Mis à jour le 01/06/2023 à 15:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 28377_PLU_20230414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c8d2470714a060b197fd8716fd6f57ac
Producteur Mairie de Sorel-Moussel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOREL-MOUSSEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28377
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3558641,48.8045417,1.4419561,48.8462171]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28377_procedure_20230414.pdf Procédure
28377_rapport_1_20230414.pdf Partie 1
28377_padd_20230414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28377_reglement_20230414.pdf Règlement écrit
28377_reglement_graphique_1_20230414.pdf Règlement graphique 1
28377_reglement_graphique_2_20230414.pdf Règlement graphique 2
28377_reglement_graphique_3_20230414.pdf Règlement graphique 3
28377_info_lin_19_01_1_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
28377_info_lin_19_01_2_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
28377_info_surf_04_00_20230414.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
28377_info_surf_99_00_20230414.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
28377_liste_sup_20230414.pdf Liste sup
28377_plan_contraintes_20230414.pdf Plan contraintes
28377_plan_sup_20230414.pdf Plan sup
28377_prescription_lin_41_01_20230414.pdf Aspect extérieur façades
28377_prescription_lin_41_03_20230414.pdf Aspect extérieur clôtures
28377_prescription_surf_40_00_20230414.pdf Volumétrie
28377_prescription_surf_99_00_20230414.pdf Autre
28377_orientations_amenagement_20230414.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sorel-Moussel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sorelmoussel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sorelmoussel@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.