38501_PLU_20240826

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TENCIN"


Informations

Nom du document DU_38501
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TENCIN
Maillage 38501 TENCIN
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2024 à 14:59
Publié le 23/10/2024 à 10:22
Mis à jour le 23/10/2024 à 10:22
Statut
Version 7
Nom de l'archive 38501_PLU_20240826
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c8f176dd21e1893e5a2fde9985e9954c
Producteur Mairie - Tencin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TENCIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38501
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9317362,45.2964147,5.9897969,45.3236217]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38501_procedure_20240826.pdf Délibération d'approbation de la Modification n°1 du PLU
38501_rapport_1_20240826.pdf Rapport de présentation modifié
38501_rapport_2_20240826.pdf rapport de présentation initial
38501_padd_20240826.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38501_prescription_surf_02_00_1_20240826.pdf Plan de zonage avec application PPR
38501_prescription_surf_02_00_2_20240826.pdf Secteurs urbanisés avec application PPR
38501_prescription_surf_02_00_3_20240826.pdf Annexes PPRI
38501_prescription_surf_05_00_20240826.pdf Liste des Emplacements Réservés
38501_prescription_surf_07_00_20240826.pdf Dispositions relatives à la protection du patrimoine bâti
38501_reglement_20240826.pdf Règlement écrit
38501_reglement_graphique_20240826.pdf plan de zonage modifié en date du 26/08/2024
38501_annexes_1_20240826.pdf annexe : réglementation des boisements
38501_annexes_2_20240826.pdf annexes : étude paysagère OAP Pré-Sec
38501_annexes_3_20240826.pdf annexes : sommaire dossier PLU
38501_info_lin_19_01_20240826.pdf Annexes Sanitaires
38501_info_surf_04_00_20240826.pdf Annexe : Périmètre de droit de préemption urbain (DPU)
38501_info_surf_14_00_20240826.pdf Annexe : Classement sonore des infrastructures terrestres
38501_info_surf_19_01_20240826.pdf Annexes Sanitaires : Eau Potable / Eaux Usées / Eaux Pluviales / Déchets
38501_info_surf_21_00_20240826.pdf Annexe : Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRn)
38501_liste_annexes_20240826.pdf liste des annexes
38501_liste_sup_20240826.pdf liste SUP
38501_orientations_amenagement_18_00_20240826.pdf Synthèse des OAP modifiée au 26/08/2024

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Tencin
Téléphone : 04 76 71 36 14
Courriel : accueil-mairie@tencin.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 76 71 36 14
Courriel : accueil-mairie@tencin.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38501 TENCIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.