60125_PLU_20260910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANLY"



Informations

Nom du document DU_60125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANLY
Maillage 60125 CANLY
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2026 à 09:36
Publié le 24/09/2026 à 17:07
Mis à jour le 24/09/2026 à 17:07
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 14
Nom de l'archive 60125_PLU_20260910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c8f672f6121ffeaec4fd52eae34c5d34
Producteur GéoCompiégnois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60125
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2017, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2016.
Emprise [2.667031,49.3767785,2.7240728,49.4053658]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/09/2026
Localisateurs de ressources
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60125_PLU_20260910.zip (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60125_procedure_20260910.pdf Procédure
60125_20260910_rapport_M2_20260910.pdf Rapport
60125_padd_20260910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60125_prescription_surf_03_00_20260910.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
60125_prescription_surf_05_00_20260910.pdf Emplacement réservé
60125_reglement_20260910.pdf Règlement écrit
60125_reglement_graphique_1_20240328.pdf Règlement graphique 1
60125_reglement_graphique_1_20260910.pdf Règlement graphique 1
60125_reglement_graphique_2_20240328.pdf Règlement graphique 2
60125_reglement_graphique_2_20260910.pdf Règlement graphique 2
60125_info_lin_19_01_20260910.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60125_info_lin_99_00_1_20260910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60125_info_lin_99_00_2_20260910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60125_info_pct_99_00_20260910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60125_info_surf_04_00_20260910.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60125_info_surf_04_00_2_20260910.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
60125_info_surf_11_00_20260910.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
60125_info_surf_14_00_20260910.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60125_info_surf_16_00_20260910.pdf Site archéologique
60125_info_surf_19_01_20260910.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60125_info_surf_99_00_1_20260910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60125_info_surf_99_00_2_20260910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60125_info_surf_99_00_3_20260910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
60125_info_surf_99_00_4_20260910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
60125_info_surf_99_00_5_20260910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
60125_liste_sup_20260910.pdf Liste sup
60125_plan_sup_20260910.pdf Plan sup
60125_oap_18_00_20260910.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GéoCompiégnois
Téléphone : 03 44 85 44 74
Courriel : data@agglo-compiegne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GéoCompiégnois
Téléphone : 03 44 85 44 74
Courriel : data@agglo-compiegne.fr


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Procédures en cours

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