83058_PLU_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLAYOSC"


Informations

Nom du document DU_83058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLAYOSC
Maillage 83058 FLAYOSC
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2026 à 13:53
Publié le 06/02/2026 à 14:17
Mis à jour le 06/02/2026 à 14:17
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 83058_PLU_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c8f776a31c29f59a64fa11f473f3f707
Producteur Mairie de Flayosc
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLAYOSC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83058
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3057939,43.503233,6.4097086,43.5845328]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/02/2025
Date de publication : 11/02/2025
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
83058_20200303_delib_prescription_MEC1_20260129.pdf Délibération de prescription
83058_20260129_delib_approbation_MEC1_20260129.pdf Délibération d’approbation
83058_procedure_20250206.pdf Procédure
83058_rapport_1_20260129.pdf Partie 1
83058_rapport_2_20250206.pdf Partie 2
83058_rapport_3_20191010.pdf Partie 3
83058_padd_20191010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83058_prescription_pct_07_01_20250206.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83058_prescription_surf_05_00_20250206.pdf Emplacement réservé
83058_prescription_surf_17_00_20250206.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
83058_reglement_20260129.pdf Règlement écrit
83058_reglement_graphique_20260129.pdf Règlement graphique
83058_annexes_20191010.pdf Annexes
83058_info_lin_19_01_1_20191010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83058_info_lin_19_01_2_20191010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83058_info_surf_14_00_20250206.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83058_info_surf_19_01_20191010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83058_info_surf_99_00_20250206.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83058_liste_SUP_20191010.pdf Liste SUP
83058_liste_annexes_20250206.pdf Liste annexes
83058_plan_SUP_20191010.pdf Plan SUP
83058_OAP_20250206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Flayosc
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@flayosc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Flayosc
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@flayosc.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83058 FLAYOSC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.