246600464_SCOT_20260202

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PYRENEES CATALANES"


Informations

Nom du document scot_246600464
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PYRENEES CATALANES
Maillage scot_246600464 SCOT PYRENEES CATALANES
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 16:06
Publié le 12/03/2026 à 16:54
Mis à jour le 12/03/2026 à 16:54
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 246600464_SCOT_20260202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c90175f32a522046c92fc03f36032095
Producteur Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique PYRENEES CATALANES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 246600464
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2018.
Emprise [1.9694531,42.4143196,2.2573952,42.672344]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
246600464_procedure_20260202.pdf Procédure
246600464_doo_20260202.pdf Document d'orientation et d'objectifs
246600464_padd_20200309.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
246600464_rapport_20260202.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Téléphone : Aucun
Courriel : developpement@pyrenees-catalanes.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Téléphone : Aucun
Courriel : developpement@pyrenees-catalanes.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.