200057875_PLUi_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EST ENSEMBLE"


Informations

Nom du document DU_200057875
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EST ENSEMBLE
Maillage 200057875 PLUI EST ENSEMBLE
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2023 à 17:03
Publié le 09/03/2023 à 09:03
Mis à jour le 27/07/2023 à 09:32
Statut Téléchargeable
Version 9
Nom de l'archive 200057875_PLUi_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c90265f06d74c22d6337475604de6d64
Producteur Établissement Public Territorial d'Est Ensemble

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI EST ENSEMBLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200057875
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3894297,48.8487331,2.5001513,48.9202497]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Établissement Public Territorial d'Est Ensemble
Téléphone : Aucun
Courriel : eric.beaudu@est-ensemble.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Claire.Cudennec@est-ensemble.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.