17183_PLU_20230619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GREZAC"


Informations

Nom du document DU_17183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GREZAC
Maillage 17183 GREZAC
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2023 à 17:46
Publié le 10/07/2023 à 09:37
Mis à jour le 10/07/2023 à 09:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17183_PLU_20230619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c91bf9071b6e549d9ee56131902ec481
Producteur Mairie - Grézac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17183_procedure_20230619.pdf Procédure
17183_rapport_1_20230619.pdf Partie 1
17183_rapport_2_20230619.pdf Partie 2
17183_rapport_3_20230619.pdf Partie 3
17183_rapport_4_20230619.pdf Partie 4
17183_padd_20230619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17183_prescription_surf_05_00_20230619.pdf Emplacement réservé
17183_reglement_20230619.pdf Règlement écrit
17183_reglement_graphique_1_20230619.pdf Règlement graphique 1
17183_reglement_graphique_2_20230619.pdf Règlement graphique 2
17183_annexes_1_20230619.pdf Annexes 1
17183_annexes_2_20230619.pdf Annexes 2
17183_info_lin_19_01_20230619.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17183_info_surf_04_00_20230619.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17183_info_surf_14_00_20230619.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17183_info_surf_17_00_20230619.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
17183_info_surf_21_00_20230619.pdf Projet de plan de prévention des risques
17183_info_surf_38_00_20230619.pdf Secteurs d'information sur les sols
17183_liste_annexes_20230619.pdf Liste annexes
17183_liste_des_annexes_20230619.pdf Liste des annexes
17183_liste_sup_20230619.pdf Liste sup
17183_plan_sup_20230619.pdf Plan sup
17183_orientations_amenagement_18_00_20230619.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.