72110_PLU_20110926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROSMIERES"


Informations

Nom du document DU_72110
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROSMIERES
Maillage 72110 CROSMIERES
Source Inconnue
Téléversé le 07/10/2016 à 16:58
Publié le 10/10/2016 à 11:29
Mis à jour le 09/03/2021 à 20:08
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 72110_PLU_20110926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c927c35f8424c73d732cdca8d16f1635
Producteur Communauté de communes du Pays Fléchois Hôtel Communautaire 22 rue du Maréchal Foch CS 70 066 72202 La Flèche cedex
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.