47024_PLU_20220517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUPUY"



Informations

Nom du document DU_47024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUPUY
Maillage 47024 BEAUPUY
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2023 à 11:13
Publié le 27/01/2023 à 11:48
Mis à jour le 27/01/2023 à 11:48
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 47024_PLU_20220517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9598c7e4c8df6e8811ed4b7e9368bc4
Producteur Mairie de Beaupuy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUPUY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47024
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.1221187,44.5123784,0.1677479,44.5520371]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47024_procedure_20190129.pdf Procédure
47024_procedure_20220517.pdf Procédure
47024_rapport_20190129.pdf Rapport
47024_rapport_20220517.pdf Rapport
47024_padd_20190129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47024_prescription_lin_25_00_20190129.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47024_prescription_pct_02_00_20190129.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
47024_prescription_pct_07_00_20190129.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47024_prescription_surf_01_01_20190129.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
47024_prescription_surf_02_00_1_20190129.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
47024_prescription_surf_02_00_2_20190129.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
47024_prescription_surf_05_01_20190129.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
47024_prescription_surf_07_00_20190129.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47024_prescription_surf_15_01_20190129.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
47024_prescription_surf_16_01_20190129.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47024_prescription_surf_18_00_20190129.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
47024_prescription_surf_25_00_20190129.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47024_reglement_20220517.pdf Règlement écrit
47024_reglement_graphique_20190129.pdf Règlement graphique
47024_reglement_graphique_20220517.pdf Règlement graphique
47024_info_surf_04_00_20190129.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47024_info_surf_14_00_20190129.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
47024_liste_sup_20190129.pdf Liste sup
47024_plan_sup_1_20190129.pdf Plan sup 1
47024_plan_sup_2_20190129.pdf Plan sup 2
47024_orientations_amenagement_20190129.pdf OAP
47024_orientations_amenagement_20220517.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beaupuy
Téléphone : Aucun
Courriel : communebeaupuy.47@collectivite47.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communebeaupuy.47@collectivite47.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.