44039_PLU_20210105

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHEIX-EN-RETZ"



Informations

Nom du document DU_44039
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHEIX-EN-RETZ
Maillage 44039 CHEIX-EN-RETZ
Source Téléversement
Téléversé le 17/05/2022 à 10:52
Publié le 17/05/2022 à 14:28
Mis à jour le 17/05/2022 à 14:28
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 44039_PLU_20210105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c96eeaac0bb9f29de6323e6a002d4452
Producteur Mairie de Cheix-en-Retz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEIX-EN-RETZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44039
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/05/2022.
Emprise [-1.837611,47.1699931,-1.7458151,47.1939781]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/07/2016
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44039_procedure_20210105.pdf Procédure
44039_rapport_20210105.pdf Rapport
44039_padd_20210105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44039_reglement_20210105.pdf Règlement écrit
44039_reglement_graphique_20210105.pdf Règlement graphique
44039_info_lin_19_aep_20210105.pdf Info lin 19 aep
44039_info_lin_19_dechets_20210105.pdf Info lin 19 dechets
44039_info_lin_19_eu_20210105.pdf Info lin 19 eu
44039_info_surf_14_20210105.PDF Info surf 14
44039_info_surf_18_20210105.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
44039_info_surf_19_eu_20210105.pdf Info surf 19 eu
44039_liste_SUP_20210105.pdf Liste SUP
44039_liste_annexes_20210105.pdf Liste annexes
44039_plan_SUP_20210105.pdf Plan SUP
44039_prescription_surf_05_20210105.pdf Emplacement réservé
44039_orientations_amenagement_20210105.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cheix-en-Retz
Téléphone : None
Courriel : accueil@cheixenretz.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : accueil@cheixenretz.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44039 CHEIX-EN-RETZ depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.