11192_PLU_20241128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LASBORDES"


Informations

Nom du document DU_11192
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LASBORDES
Maillage 11192 LASBORDES
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2025 à 13:46
Publié le 11/04/2025 à 14:03
Mis à jour le 11/04/2025 à 14:03
Statut
Version 8
Nom de l'archive 11192_PLU_20241128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c981fed85a9babe0edb29289cff9aeaa
Producteur SOLIHA-Méditerranée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LASBORDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11192
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0278233,43.2795188,2.0954045,43.321957]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11192_procedure_20241128.pdf Procédure
11192_rapport_1_20241128.pdf Partie 1
11192_rapport_2_20241128.pdf Partie 2
11192_padd_20241128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11192_reglement_20241128.pdf Règlement écrit
11192_reglement_graphique_20241128.pdf Règlement graphique
11192_annexes_20241128.pdf Annexes
11192_orientations_amenagement_20241128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SOLIHA-Méditerranée
Téléphone : Aucun
Courriel : l.verquin@soliha-mediterranee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : l.verquin@soliha-mediterranee.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.