05092_PLU_20240801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEFFES"



Informations

Nom du document DU_05092
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEFFES
Maillage 05092 NEFFES
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2024 à 13:55
Publié le 06/08/2024 à 15:47
Mis à jour le 06/08/2024 à 15:47
Statut
Version 10
Nom de l'archive 05092_PLU_20240801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c982de020649569f884804edf345c360
Producteur Mairie de Neffes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEFFES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05092
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [6.0038878,44.475001,6.0437276,44.523209]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05092_procedure_20240801.pdf Procédure
05092_rapport_20240801.pdf Rapport
05092_padd_20190318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05092_reglement_20221103.pdf Règlement écrit
05092_reglement_graphique_20240801.pdf Règlement graphique
05092_SUP_201890318.pdf SUP
05092_SUP_plan_20190318.pdf SUP plan
05092_annexes_sanitaires_20190318.pdf Annexes sanitaires
05092_autres_annexes_20190318.pdf Autres annexes
05092_droit_preemption_urbain_20190318.pdf Droit preemption urbain
05092_emplacements_reserves_20240801.pdf Emplacements reserves
05092_plan_exploitations_agricoles_20190318.pdf Plan exploitations agricoles
05092_risques_20190318.pdf Risques
05092_orientations_amenagement_20240801.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.