38407_PLU_20250127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SURE EN CHARTREUSE"


Informations

Nom du document DU_38407
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SURE EN CHARTREUSE
Maillage 38407 LA SURE EN CHARTREUSE
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2025 à 10:14
Publié le 05/03/2025 à 10:49
Mis à jour le 05/03/2025 à 10:49
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38407_PLU_20250127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c99e4aecbdb02a2a1065251dc9522199
Producteur Service Urbanisme de la Sure en Chartreuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA SURE EN CHARTREUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38407
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6004162,45.2694484,5.7545981,45.4005193]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38407_procedure_20250127.pdf Procédure
38407_rapport_1_20250127.pdf Rapport 1 : Diagnostic et état initial de l'environnement
38407_rapport_2_20250127.pdf Rapport 2 : Justification du projet et évaluation environnementale
38407_padd_20250127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38407_reglement_20250127.pdf Règlement écrit
38407_reglement_graphique_1_20250127.pdf Règlement graphique Zonage et prescription
38407_reglement_graphique_2_20250127.pdf Règlement graphique Aléas
38407_DUP_Captage_20250127.pdf Déclaration d'Utilité Publique Captage Eau Potable
38407_DUP_Sambuis_20250127.pdf Protection des captages Sambuis et Pecatière
38407_Liste_annexes_20250127.pdf Liste des annexes
38407_Zonage_assainissement_20250127.pdf Zonage d'assainissement des eaux usées de la Sure en Chartreuse
38407_annexes_sanitaires_20250127.pdf Annexes sanitaires du PLU
38407_boisements_et_coupe_20250127.pdf Boisements et coupe d'arbre
38407_bruit_20250127.pdf Arrêté sur le classement sonore
38407_carte_aleas_20250127.pdf Etudes des aléas relatifs aux crues
38407_carte_boisements_20250127.pdf Carte des boisements
38407_carte_sup_20250127.pdf Carte des servitudes d'utilité publique
38407_deliberation_cloture_20250127.pdf Obligation de dépôt préalable à l'installation de clôture
38407_dpu_20250127.pdf Droit de Préemption Urbain
38407_etude_discontinuite_20250127.pdf Etude justifiant une urbanisation en discontinuité de l'existant
38407_liste_sup_20250127.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique
38407_notice_sup_gaz_20250127.pdf Notice de SUP GRT Gaz
38407_permis_de_demolir_20250127.pdf Permis de démolir
38407_risques_naturels_Pommiers_20250127.pdf Risques naturels Pommiers la Placette
38407_travaux_ravalement_facade_20250127.pdf Travaux ravalement de façade
38407_orientations_amenagement_20250127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service Urbanisme de la Sure en Chartreuse
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lasurenchartreuse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lasurenchartreuse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.