01142_PLU_20240125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAGNEUX"


Informations

Nom du document DU_01142
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAGNEUX
Maillage 01142 DAGNEUX
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2024 à 09:17
Publié le 15/02/2024 à 10:21
Mis à jour le 15/02/2024 à 10:21
Statut
Version 10
Nom de l'archive 01142_PLU_20240125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9a03d572e6a7c6093121104740da2d7
Producteur COMMUNE DE DAGNEUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAGNEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01142
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.0529046,45.8353747,5.0965608,45.8726768]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01142_procedure_20240125.pdf Procédure
01142_rapport_1_20240125.pdf Partie 1
01142_rapport_2_20240125.pdf Partie 2
01142_rapport_3_20240125.pdf Partie 3
01142_rapport_4_20240125.pdf Partie 4
01142_padd_20240125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01142_prescription_surf_02_00_20240125.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
01142_prescription_surf_05_00_20240125.pdf Emplacement réservé
01142_reglement_20240125.pdf Règlement écrit
01142_reglement_graphique_20240125.pdf Règlement graphique
01142_info_surf_02_00_20240125.pdf Zone d'aménagement concerté
01142_info_surf_08_00_20240125.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01142_info_surf_14_00_20240125.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01142_info_surf_19_01_1_20240125.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01142_info_surf_19_01_2_20240125.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01142_info_surf_19_01_3_20240125.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01142_info_surf_27_00_20240125.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
01142_info_surf_99_00_1_20240125.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01142_info_surf_99_00_2_20240125.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01142_liste_annexes_20240125.pdf Liste annexes
01142_liste_sup_20240125.pdf Liste sup
01142_plan_sup_20240125.pdf Plan sup
01142_orientations_amenagement_18_00_1_20240125.pdf OAP 18 00 1
01142_orientations_amenagement_18_00_2_20240125.pdf OAP 18 00 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.