04143_PLU_20261008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORAISON"


Informations

Nom du document DU_04143
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORAISON
Maillage 04143 ORAISON
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2026 à 15:21
Publié le 09/10/2026 à 16:18
Mis à jour le 09/10/2026 à 16:18
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 04143_PLU_20261008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c9ab2b6c46c8b4565239fecb6a82e4b5
Producteur Mairie d'Oraison
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ORAISON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04143
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.8786648,43.8747298,5.9671819,43.9481059]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
04143_procedure_20260108.pdf Procédure
04143_procedure_20261008.pdf Procédure
04143_20260108_rapport_MAJ3_1_20261008.pdf Partie 1
04143_20261008_rapport_MEC1_1_20261008.pdf Partie 1
04143_20261008_rapport_MEC1_2_20261008.pdf Partie 2
04143_20261008_rapport_MEC1_3_20261008.pdf Partie 3
04143_20261008_rapport_MEC1_4_20261008.pdf Partie 4
04143_20261008_rapport_MEC1_5_20261008.pdf Partie 5
04143_padd_20261008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04143_prescription_surf_05_20261008.pdf Emplacement réservé
04143_reglement_20261008.pdf Règlement écrit
04143_reglement_graphique_20261008.pdf Règlement graphique
04143_info_lin_19_aep_20261008.pdf Info lin 19 aep
04143_info_lin_19_ep_20261008.pdf Info lin 19 ep
04143_info_lin_19_eu_20261008.pdf Info lin 19 eu
04143_liste_SUP_20261008.pdf Liste SUP
04143_plan_SUP_20261008.pdf Plan SUP
04143_oap_1_20261008.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Oraison
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-oraison.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Oraison
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-oraison.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.