56248_PLU_20251209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SURZUR"



Informations

Nom du document DU_56248
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SURZUR
Maillage 56248 SURZUR
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 15:58
Publié le 19/12/2025 à 08:56
Mis à jour le 19/12/2025 à 08:56
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 56248_PLU_20251209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9bd6f17352eb529b9c4e101ffc5f59e
Producteur Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SURZUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56248
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-2.9531496,47.5262577,-2.5575781,47.6411326]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56248_procedure_20251209.pdf Procédure
56248_rapport_1_20251209.pdf Partie 1
56248_rapport_2_20251209.pdf Partie 2
56248_rapport_3_20251209.pdf Partie 3
56248_padd_20251209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56248_reglement_20251209.pdf Règlement écrit
56248_reglement_graphique_20251209.pdf Règlement graphique
56248_info_surf_02_20251209.pdf Zone d'aménagement concerté
56248_info_surf_03_20251209.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
56248_info_surf_04_20251209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56248_info_surf_14_20251209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56248_info_surf_14_plan_20251209.pdf Info surf 14 plan
56248_info_surf_16_20251209.pdf Site archéologique
56248_info_surf_16_plan_20251209.pdf Info surf 16 plan
56248_info_surf_19_ep_note_20251209.pdf Info surf 19 ep note
56248_info_surf_19_eu_note_20251209.pdf Info surf 19 eu note
56248_liste_annexes_20251209.pdf Liste annexes
56248_notice_annexes_20251209.pdf Notice annexes
56248_prescription_surf_05_20251209.pdf Emplacement réservé
56248_prescription_surf_15_20251209.pdf Règles d’implantation des constructions
56248_prescription_surf_31_20251209.pdf Espaces remarquables du littoral
56248_sup_liste_20251209.pdf Sup liste
56248_sup_plan_20251209.pdf Sup plan
56248_orientations_amenagement_20251209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.