242900769_SCOT_20260212

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE CONCARNEAU-CORNOUAILLE"


Informations

Nom du document scot_242900769
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE CONCARNEAU-CORNOUAILLE
Maillage scot_242900769 SCOT DE CONCARNEAU-CORNOUAILLE
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 14:10
Publié le 13/04/2026 à 00:12
Mis à jour le 13/04/2026 à 00:13
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 242900769_SCOT_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c9c170aa26586f4244357836eed2d640
Producteur Concarneau Cornouaille Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de CONCARNEAU-CORNOUAILLE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 242900769
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.9907432,47.7710668,-3.7252526,48.0675556]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
242900769_20210624_delib_prescription_R_20260212.pdf Délibération de prescription
242900769_20260212_delib_approbation_R_20260212.pdf Délibération d’approbation
242900769_procedure_20260212.pdf Procédure
242900769_daac_20260212.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
242900769_doo_20260212.pdf Document d'orientation et d'objectifs
242900769_pas_20260212.pdf Projet d'aménagement stratégique
242900769_consommation_espace_20260212.pdf Analyse de la consommation d'espace
242900769_diagnostic_20260212.pdf Diagnostic
242900769_evaluation_environnementale_20260212.pdf Evaluation environnementale
242900769_justification_choix_20260212.pdf Justification des choix
242900769_programme_actions_20260212.pdf Programme actions

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Concarneau Cornouaille Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : yann.guillou@cca.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Concarneau Cornouaille Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : yann.guillou@cca.bzh

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.