56089_PLU_20251007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de INGUINIEL"



Informations

Nom du document DU_56089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de INGUINIEL
Maillage 56089 INGUINIEL
Source Téléversement
Téléversé le 10/11/2025 à 11:12
Publié le 13/11/2025 à 09:40
Mis à jour le 13/11/2025 à 09:40
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 56089_PLU_20251007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9c85cde15f675fcdb808abed6fcbc8d
Producteur Lorient Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'INGUINIEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56089
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.3373324,47.9046585,-3.2049568,47.9980488]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56089_procedure_20251007.pdf Procédure
56089_rapport_20251007.pdf Rapport
56089_padd_20251007.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56089_reglement_20251007.pdf Règlement écrit
56089_reglement_graphique_20251007.pdf Règlement graphique
0_56089_liste_annexes_20251007.pdf 56089 liste annexes
56089_10_ag_SIS_20251007.pdf 10 ag SIS
56089_1_ae_liste_sup_20251007.pdf 1 ae liste sup
56089_1_ag_sup_20251007.pdf 1 ag sup
56089_2_ae_ZPPA_20251007.pdf 2 ae ZPPA
56089_2_ag_ZPPA_20251007.pdf 2 ag ZPPA
56089_3_ag_aep_20251007.pdf 3 ag aep
56089_4_ae_delib_zonage_eu_20251007.pdf 4 ae delib zonage eu
56089_4_ag_zonage_eu_20251007.pdf 4 ag zonage eu
56089_5_ag_reseau_ep_20251007.pdf 5 ag reseau ep
56089_6_ag_dechetterie_20251007.pdf 6 ag dechetterie
56089_7_ae_zh_20251007.pdf 7 ae zh
56089_7_ag_zh_20251007.pdf 7 ag zh
56089_8_ae_DPU_20251007.pdf 8 ae DPU
56089_8_ag_DPU_20251007.pdf 8 ag DPU
56089_9_ag_regime_forestier_20251007.pdf 9 ag regime forestier
56089_orientations_amenagement_20251007.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lorient Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-lorient.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-lorient.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56089 INGUINIEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.