38343_PLU_20080123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROMAGNIEU"


Informations

Nom du document DU_38343
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROMAGNIEU
Maillage 38343 ROMAGNIEU
Source Inconnue
Téléversé le 19/01/2020 à 11:29
Publié le 19/01/2020 à 12:12
Mis à jour le 01/03/2020 à 18:26
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 38343_PLU_20080123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c9c8e4252dac44bd5c5d5d9fe59dad6f
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.