08053_PLU_20211203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BAZEILLES"



Informations

Nom du document DU_08053
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BAZEILLES
Maillage 08053 BAZEILLES
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2022 à 20:58
Publié le 03/02/2022 à 21:22
Mis à jour le 03/02/2022 à 21:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08053_PLU_20211203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9ce3a488ab6b64b4e6107d240d04c02
Producteur Mairie de Bazeilles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAZEILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08053
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/02/2022.
Emprise [4.9548,49.6581473,5.0107587,49.7047866]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/01/2022
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08053_procedure_20211203.pdf Procédure
08053_rapport_20211203.pdf Rapport
08053_padd_20211203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08053_prescription_surf_02_00_20211203.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08053_prescription_surf_05_00_20211203.pdf Emplacement réservé
08053_reglement_20211203.pdf Règlement écrit
08053_reglement_graphique_20211203.pdf Règlement graphique
08053_annexes_10_20211203.pdf Annexes 10
08053_annexes_1_20211203.pdf Annexes 1
08053_annexes_2_20211203.pdf Annexes 2
08053_annexes_3_20211203.pdf Annexes 3
08053_annexes_4_20211203.pdf Annexes 4
08053_annexes_5_20211203.pdf Annexes 5
08053_annexes_6_20211203.pdf Annexes 6
08053_annexes_7_20211203.pdf Annexes 7
08053_annexes_8_20211203.pdf Annexes 8
08053_annexes_9_20211203.pdf Annexes 9
08053_info_lin_19_01_1_20211203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08053_info_lin_19_01_2_20211203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08053_info_surf_04_00_20211203.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08053_liste_annexes_20211203.pdf Liste annexes
08053_liste_sup_20211203.pdf Liste sup
08053_plan_sup_20211203.pdf Plan sup
08053_orientations_amenagement_18_00_20211203.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bazeilles
Téléphone : 03 24 27 19 12
Courriel : mairie@bazeilles.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 27 19 12
Courriel : mairie@bazeilles.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.