59321_PLU_20251024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de INCHY"


Informations

Nom du document DU_59321
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de INCHY
Maillage 59321 INCHY
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2025 à 18:45
Publié le 04/11/2025 à 08:49
Mis à jour le 04/11/2025 à 08:49
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 59321_PLU_20251024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9d6fbb27deca2d90483668682edcba9
Producteur Mairie de Inchy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'INCHY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59321
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4550044,50.1109464,3.4890257,50.134083]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59321_procedure_20251024.pdf Procédure
59321_rapport_20251024.pdf Rapport
59321_padd_20251024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59321_reglement_20251024.pdf Règlement écrit
59321_reglement_graphique_1_20251024.pdf Règlement graphique 1
59321_reglement_graphique_2_20251024.pdf Règlement graphique 2
59321_reglement_graphique_3_20251024.pdf Règlement graphique 3
59321_annexes_sanitaires_20251024.pdf Annexes sanitaires
59321_attestation_capacite_noreade_20251024.pdf Attestation capacite noreade
59321_carte_des_SUP_20251024.pdf Carte des SUP
59321_dup_captage_20251024.pdf Dup captage
59321_liste_des_obligations_diverses_20251024.pdf Liste des obligations diverses
59321_liste_des_sup_20251024.pdf Liste des sup
59321_liste_er_20251024.pdf Liste er
59321_plan_assainissement_20251024.pdf Plan assainissement
59321_plan_eau_potable_deci_20251024.pdf Plan eau potable deci
59321_plan_zonage_d_assainissement_20251024.pdf Plan zonage d assainissement
59321_prefectoral_du_nord_deci_20251024.pdf Prefectoral du nord deci
59321_oap_20251024.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Inchy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-inchy59@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-inchy59@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.