256702309_SCOT_20251210

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) BANDE RHENANE NORD"


Informations

Nom du document scot_256702309
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) BANDE RHENANE NORD
Maillage scot_256702309 SCOT BANDE RHENANE NORD
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2025 à 12:58
Publié le 22/12/2025 à 13:17
Mis à jour le 22/12/2025 à 13:17
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 256702309_SCOT_20251210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9dea3b5e3e16319b8f3096331cd62b5
Producteur PETR Bande Rhénane Nord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT BANDE RHENANE NORD. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 256702309
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2023.
Emprise [7.817867,48.6657611,8.2324965,48.9994255]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
256702309_procedure_20251210.pdf Procédure
256702309_daac_20251210.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
256702309_doo_20251210.pdf Document d'orientation et d'objectifs
256702309_pas_20251210.pdf Projet d'aménagement stratégique
256702309_bilan_concertation_20251210.pdf Bilan concertation
256702309_consommation_espace_20251210.pdf Analyse de la consommation d'espace
256702309_contenu_annexes_20251210.pdf Contenu annexes
256702309_diagnostic_20251210.pdf Diagnostic
256702309_etat_initial_environnement_20251210.pdf Etat initial environnement
256702309_eval_environnementale_aec_20251210.pdf Eval environnementale aec
256702309_evaluation_environnementale_20251210.pdf Evaluation environnementale
256702309_justification_choix_20251210.pdf Justification des choix
256702309_outils_suivi_20251210.pdf Outils suivi

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR Bande Rhénane Nord
Téléphone : Aucun
Courriel : sylvie.gregorutti@cc-paysrhenan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sylvie.gregorutti@cc-paysrhenan.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.