39251_PLU_20240610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GEVINGEY"


Informations

Nom du document DU_39251
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GEVINGEY
Maillage 39251 GEVINGEY
Source Téléversement
Téléversé le 10/09/2024 à 11:56
Publié le 10/09/2024 à 22:27
Mis à jour le 10/09/2024 à 22:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 39251_PLU_20240610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9e71ceb3182d0b6c34705c4a29f9a67
Producteur Commune de Gevingey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GEVINGEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39251
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.4895789,46.6189361,5.5251824,46.6538018]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39251_procedure_20240610.pdf Procédure
39251_rapport_20240610.pdf Rapport
39251_padd_20240610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39251_prescription_surf_05_00_20240610.pdf Emplacement réservé
39251_reglement_20240610.pdf Règlement écrit
39251_reglement_graphique_1_20240610.pdf Règlement graphique 1
39251_reglement_graphique_2_20240610.pdf Règlement graphique 2
39171_info_surf_14_00_20240610.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
39251_info_lin_19_01_1_20240610.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39251_info_lin_19_01_2_20240610.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39251_info_surf_04_00_20240610.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39251_info_surf_08_00_20240610.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39251_info_surf_97_00_20240610.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
39251_liste_sup_20240610.pdf Liste sup
39251_plan_sup_20240610.pdf Plan sup
39251_orientations_amenagement_18_00_20240610.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.