68020_PLU_20100921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BANTZENHEIM"



Informations

Nom du document DU_68020
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BANTZENHEIM
Maillage 68020 BANTZENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2021 à 14:18
Publié le 16/02/2021 à 16:35
Mis à jour le 16/02/2021 à 16:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68020_PLU_20100921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9ffb4703a6055117059748cba56c5a1
Producteur Mulhouse Alsace Agglomération - Mairie de Bantznheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BANTZENHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68020
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/02/2021.
Emprise [7.460729,47.8031198,7.5458043,47.8424225]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68020_procedure_20100921.pdf Procédure
68020_rapport_20100921.pdf Rapport
68020_padd_20100921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68020_reglement_20100921.pdf Règlement écrit
68020_reglement_graphique_20100921.pdf Règlement graphique
68020_info_lin_19_00_aep_ass_20100921.PDF Info lin 19 00 aep ass
68020_info_surf_14_00_20100921.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
68020_plan_sup_20100921.pdf Plan sup
68020_orientations_amenagement_20100921.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mulhouse Alsace Agglomération - Mairie de Bantznheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bantzenheim@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bantzenheim@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.